Qualité de l’air
Vidéothèque2024
Délibérations du conseil du 25 juin 2024
Mises en ligne le 10 07 2024 - Pas de n°5 (absence de candidat)
Ordre du jour- 2024-06-25-1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2024-06-25-2 : Approbation du PV et clôture de séance du Conseil du 11 avril 2024
- 2024-06-25-2-PJ1 : PV du conseil du 11 avril 2024
- 2024-06-25-2-PJ2 : Feuillet de clôture du Conseil du 11 avril 2024
- 2024-06-25-3 : Demande de reconnaissance de l'état de calamité agricole
- 2024-06-25-4 : Commission Com. Protection Environnement - Désignation d'un nouveau membre
- 2024-06-25-6 : Modification du tableau des effectifs
- 2024-06-25-7 : Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes aux comptes administratifs
- 2024-06-25-8 : Approbation du compte de gestion 2023 : Budgets Général et annexes de la Cté d’Agglo
- 2024-06-25-9 : Compte Administratif 2023
- 2024-06-25-9-PJ : CA 2023
- 2024-06-25-10 : Taxe de séjour - Tarifs et taxe additionnelle
- 2024-06-25-11 : Budget Supplémentaire 2024
- 2024-06-25-11 - PJ : BS 2024
- 2024-06-25-12 : Versement de Fonds de Concours aux communes membres
- 2024-06-25-13 : Dispositif VACAF - Convention de partenariat séjours enfants PASS COLO
- 2024-06-25-14 : Conv. d’Habitat à caractère multi-sites entre l'EPF Provence-Alpes-Côte d’Azur et la CAGTD
- 2024-06-25-15 : Conv. de part. entre la CAGTD et Jarjayes pour mise en oeuvre de la conv. habitat multi-sites CAGTD/EPF PACA
- 2024-06-25-16 : Signature d’une Conv. annuelle 2024 entre l’Agence d’Urba. du Pays d’Aix–Durance et la CAGTD
- 2024-06-25-17 : Itinéraire cyclable Gap-Val de Durance - Section 3 - Convention de mandat avec Tallard
- 2024-06-25-18 : Adhésion à la Fédé. Nat. des Collectivités Concédantes et Régies pour la direction de l'Assainissement
- 2024-06-25-19 : Av. N°1 conv. de part. avec L’ARCA pour le recyclage des petits aluminiums et souples
- 2024-06-25-20 : Relevé de décisions
Délibérations du conseil du 11 avril 2024
Mises en ligne le 24 avril 2024
- Ordre du jour
- 2024.04.11.1: Désignation du Secrétaire de séance
- 2024.04.11.2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 13 février 2024
- 2024.04.11.2 - PJ1 : Feuillet de clôture du conseil du 13 février 2024
- 2024.04.11.2 - PJ2 : PV du conseil du 13 février 2024
- 2024.04.11.3 : Commission Comunaitaire Dév Eco Finances RH - Désignation d'un nouveau membre suite à démission
- 2024.04.11.4 : SCOT - Remplacement des membres pour la commune de Jarjayes
- 2024.04.11.5 : Com. consultative environnement Aérodrome de Gap-Tallard - Remplacement du membre titulaire
- 2024.04.11.6 : Convention Assistance technique pour instruction des demandes d’alloc. pour perte d’emploi avec le CIG grande couronne
- 2024.04.11.7 : Modification du tableau des effectifs
- 2024.04.11.8 : Organisation du travail
- 2024.04.11.9 : Budget Primitif 2024
- 2024.04.11.9 - PJ : Budget primitif
- 2024.04.11.10 : Approbation des Budgets 2023 et des Comptes 2022 Office du Tourisme
- 2024.04.11.11 : Durée d'amortissement des biens - Budgets Annexes de l'Assainissement et de l'Eau
- 2024.04.11.12 : Subvention à divers associations et organismes n°3/2024 - Domaine économique
- 2024.04.11.13 : Versement de Fonds de Concours aux communes membres
- 2024.04.11.14 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2024
- 2024.04.11.15 : Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2024
- 2024.04.11.16 : Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2024
- 2024.04.11.17 : C.C.I.S.P.L - Remplacement d’un membre
- 2024.04.11.18 : C.C.I.S.P.L - Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023
- 2024.04.11.19 : CRTE pour le territoire de la Cté d'Agglo Annexes financières définitive 2023 et prévisionnelle 2024
- 2024.04.11.20 : Convention d'Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2023/2024
- 2024.04.11.21 : Convention d'objectifs et de financement Caisse Commune de Sécurité Sociale - ALSH Périscolaire
- 2024.04.11.22 : Convention Organisation Programme Natation Scolaire 2023/2024
- 2024.04.11.23 : Attribution de subv. à divers organismes et assos dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de Ville
- 2024.04.11.24 : Actualisation de la délimitation des zones d'activités
- 2024.04.11.25 : GAAAP - Convention avec l'Institut Régional des Chefs d'entreprises (IRCE)
- 2024.04.11.26 : GAAAP - Création de tarifs supplémentaires
- 2024.04.11.27 : Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières
- 2024.04.11.28 : Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières à la société COGEPART
- 2024.04.11.29 : Av. 1 Conv. fin. création itinéraire cyclable Gap-Val Durance Sections 2, 3 et 4 : "ZAE Lachaup-Plaine de Tallard et boucle de Tallard"
- 2024.04.11.30 : Av 1 conv. fin. création itinéraire cyclable Gap-Val Durance Section 6 : Traitement éperon rocheux et réalis. voie verte attenante
- 2024.04.11.31 : Tarif de mise à dispo d’un service de transport en commun pour l’opération ”Challenge des City Stades” de la Ville de Gap
- 2024.04.11.32 : Signature conv. annuelle avec ADIVALOR pour récup. déchets d'agrofourniture issus de l'activité agricole
- 2024.04.11.32 - PJ1 : Convention ADIVALOR
- 2024.04.11.32 - PJ2 : Conditions générales
- 2024.04.11.33 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil du 13 février 2024
Mises en ligne le 26 février 2024 - Délib. n°13 : retirée en séance
- Ordre du jour
- 2024.02.13.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2024.02.13.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 5 déc. 2023
- 2024.02.13.2 - PJ1 : Feuillet de clôture du Conseil du 5 déc. 2023
- 2024.02.13.2 - PJ2 : PV du conseil du 5 déc. 2024
- 2024.02.13.3 : Encadrement des heures sup. : Contingentement et modalités de compensation
- 2024.02.13.4 : Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- 2024.02.13.5 : Débat d'Orientations Budgétaires 2024
- 2024.02.13.5 - PJ : Débat d'Orientations Budgétaires
- 2024.02.13.6 : Fixation des fonds de concours 2024 alloués à chaque commune
- 2024.02.13.7 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2024 - Domaine économique
- 2024.02.13.8 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2024 - Domaine environnemental
- 2024.02.13.9 : Création group. d'autorités concédantes pour passation contrats de concession du SP d'aliment. en eau potable
- 2024.02.13.10 : Alimentation eau potable - passation de concessions sous forme de DSP pour réseau interco et Jarjayes
- 2024.02.13.10 - PJ1 : Rapport complet
- 2024.02.13.10 - PJ2 : Rapport synthétique
- 2024.02.13.11 : Contrat Nos Territoires d'Abord 2022-2027 (NTA) avec la région SUD : Avenant N°1
- 2024.02.13.11 - PJ1 : Contrat Région sud PACA
- 2024.02.13.11 - PJ2 : Avenant n°1
- 2024.02.13.12 : Dérogation à règle du repos dominical - Avis sur demandes de concessions auto et de ATELIER VERTIGE
- 2024.02.13.14 : Relevé de décisions