Qualité de l’air
Vidéothèque2023
Délibérations du Conseil du 5 décembre 2023
Mises en ligne le 9 janvier 2024
Ordre du jour- 2023.12.05.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2023.12.05.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 19 sept. 2023
- 2023.12.05.2 - Pj : PV
- 2023.12.05.3 : Programmation LEADER 2023-2027 du GAL du Pays Gapençais - Frais de fonctionnement 2024
- 2023.12.05.4 : Programmation LEADER 2014-2022 du GAL du Pays Gapençais - Frais de fonctionnement 2024-2025
- 2023.12.05.5 : Modif. conv. chapeau coeur de ville et petites villes de demain, conv. coeur de ville pour Gap
- 2023.12.05.5 - PJ : Convention
- 2023.12.05.6 : Autorisation annuelle de recrutements spécifiques d’agents contractuels
- 2023.12.05.7 : Mise à dispo réciproque de services ou parties de services Cté Agglo / ville de Gap / CCAS - Montants 2023
- 2023.12.05.8 : Modification du tableau des effectifs
- 2023.12.05.9 : Convention d'objectifs et de moyens avec l 'OT Intercommunal Gap-Tallard-Vallée 2024-2026
- 2023.12.05.10 : Dispositif dématérialisé de déclaration de meublé de tourisme - DECLALOC' "CERFA"
- 2023.12.05.11 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables aux Budgets Général et Assainissement
- 2023.12.05.12 : Autorisation budgétaire spéciale 2024 - Budgets Général et Annexes
- 2023.12.05.13 : Décision Modificative n°2 aux Budgets Général et Annexes Transports Urbains et Eau
- 2023.12.05.14 : Subventions à divers associations et organisme n° 1/2024 - Domaine social
- 2023.12.05.15 : Subventions à divers associations et organisme n° 1/2024 - Domaine touristique
- 2023.12.05.16 : Modification APCP - Renouvellement Urbain du quartier Haut-Gap - Mission externalisée d'assistance à MO
- 2023.12.05.17 : Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2023.12.05.18 : Contrat de Ville 2024-2030 de la Cté d’Agglo - “Engagements Quartiers 2030”
- 2023.12.05.19 : Dérogations à règle du repos dominical pour 2024 - Avis sur dimanches proposés par M. le Maire
- 2023.12.05.20 : Dérogation à règle du repos dominical - Avis sur demande d'un concessionnaire automobile
- 2023.12.05.21 : GAAAP - Convention de partenariat avec DIGIT'ALPES
- 2023.12.05.22 : ZA de Gandière - cession d'une parcelle foncière
- 2023.12.05.23 : Signature d'une Convention d'Intervention Foncière avec la SAFER
- 2023.12.05.24 : Av. à conv. de raccordement des eaux usées de la Rochette sur les installations d'ass. de la Cté d'Agglo
- 2023.12.05.25 : Conv. de raccordement des eaux usées de Rambaud sur les installations d'ass. de la cté d'agglo
- 2023.12.05.26 : Navette hivernale Gap-Bayard-Laye - Convention tripartite 2023-2024
- 2023.12.05.27 : Redevance campings - Vote du tarif 2024
- 2023.12.05.28 : Signature du contrat relatif à la prise en charge des Déchets d'Eléments et d'Ameublement
- 2023.12.05.29 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil communautaire du 19 septembre 2023
Mises en ligne le 9 octobre 2023
- Ordre du jour
- 2023.09.19.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2023.09.19.2 : Rapport 2022 sur coût et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers
- 2023.09.19.2 - PJ : Rapport 2022
- 2023.09.19.3 : Signature convention partenariat pour recyclage des petits aluminiums et souples
- 2023.09.19.4 - partie 1/2 - Convention chapeau coeur de ville et petites villes de demain pour Gap et Tallard
- 2023.09.19.4 - partie 2/2
- 2023.09.19.5 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 07 juin 2023
- 2023.09.19.6 : Dispositif LEADER du GAL du Pays Gapençais - Adhésion à l’asso. LEADER FRANCE
- 2023.09.19.7 : Programme d'Actions de Prévention des Inondations - Conv. d'intention sur la Basse Durance
- 2023.09.19.8 : Conv. multi-services de collaboration avec le centre de gestion de la fonction publique des H-A
- 2023.09.19.9 : Modification du tableau des effectifs
- 2023.09.19.10 : Mise à dispo. d'un agent de l'EPIC OT Gap Tallard Vallées auprès de la Cté d'Agglo
- 2023.09.19.11 : DM n°1 aux Budgets Général et annexes Transports Urbains, eau et assainissement
- 2023.09.19.12 : Fixation de l’Attribution de Compensation aux Communes membres
- 2023.09.19.13 : Suppression du zonage de perception de la TEOM
- 2023.09.19.14 : Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2023.09.19.15 : Convention cadre de mise à disposition d'un agent communal
- 2023.09.19.16 : Zone d'activités de la Beaume - Cession d'une parcelle foncière
- 2023.09.19.17 : Zone d'activités de Gandière - Cession d'une parcelle foncière
- 2023.09.19.18 : Parking covoiturageLa Saulce (A 51) - Conv. de financement avec ESCOTA et la Région SUD
- 2023.09.19.19 : Transfert de gestion d’emprises foncières - Aménagement d’un parking covoiturage - Territoire de LA SAULCE
- 2023.09.19.20 : Présentation des rapports concernant le service public de l'assainissement, pour 2022
- 2023.09.19.20 - PJ1 : Rapport du délégataire 2022
- 2023.09.19.20 - PJ2 : Rapport sur prix et qualité assainissement 2022
- 2023.09.19.21 : Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable pour 2022
- 2023.09.19.21 - PJ1 : Rapport du délégataire 2022 - Cté Agglo
- 2023.09.19.21 - PJ2 - partie 1/3 : Rapport délégataire Tallard
- 2023.09.19.21 - PJ2 - partie 2/3
- 2023.09.19.21 - PJ2 - partie 3/3
- 2023.09.19.22 : Arrêt du Projet de Plan de Mobilité Simplifié
- 2023.09.19.22 - PJ partie 1/4
- 2023.09.19.22 - PJ partie 2/4
- 2023.09.19.22 - PJ partie 3/4
- 2023.09.19.22 - PJ partie 4/4
- 2023.09.19.23 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil Communautaire du 7 juin 2023
Mise en ligne le 22 juin 2023
- Ordre du jour
- 2023.06.07.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2023.06.07.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 28 mars2023
- 2023.06.07.3 : Engagement du GAL Pays gapençais pour le programme LEADER 2023/2027
- 2023.06.07.4 : Projet de conv. pour suivi, portage et application des procédures contractuelles de pays 2023
- 2023.06.07.5 : Désignation du Président de séance pour les délibs afférentes aux comptes administratifs
- 2023.06.07.6 : Approbation du compte de gestion 2022 : Budgets général et annexes
- 2023.06.07.7 : Compte administratif 2022
- 2023.06.07.8 : Budget supplémentaire 2023
- 2023.06.07.9 : Modification d'un fonds de concours 2021 attribué à Barcillonnette
- 2023.06.07.10 : Versement d'un fonds de concours à Gap et Tallard suite à dissolution SIVU aéropôle Gap-Tallard
- 2023.06.07.11 : Versement de fonds de concours aux communes membres
- 2023.06.07.12 : CCISPL - Rapport sur l'état des travaux réalisés en 2022
- 2023.06.07.13 : Accueil de loisirs - Nouvelle tarification
- 2023.06.07.14 : Convention de partenariat aide Accueil de Loisirs - CAF 04
- 2023.06.07.15 : Réglement intérieur Accueil de Loisirs
- 2023.06.07.16 : Habitat/Logement - Signature convention 2023 entre AUPA et la Cté d'Agglo
- 2023.06.07.17 : SCOT de l'aire gapençaise - répartition du foncier économique de la Cté d'Agglo
- 2023.06.07.18 : ZA de la Beaume - Cession d'une parcelle foncière
- 2023.06.07.19 : Convention de MO déléguée entre la Cté d'Agglo et Tallard pour travaux d'assainissement, eaux pluviales et potable Place des Templiers
- 2023.06.07.20 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil Communautaire du 28 mars 2023
Mises en ligne le 12 avril 2023
- Ordre du jour
- 2023-03-28-1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2023-03-28-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 01 février 2023
- 2023-03-28-3 : Adhésion au service aide à l’archivage du Centre de Gestion de la FPT des H-A
- 2023-03-28-4 : Mise à dispo de fonctionnaires de la Cté d’Agglo à l’EPIC OT communautaire Gap Tallard Vallées
- 2023-03-28-5 : Budget Primitif 2023 - Budget général et Budgets annexes
- 2023-03-28-5 - PJ 1 : Budget primitif 2023
- 2023-03-28-5 - PJ 2 : Pages annexe du budget primitif 2023
- 2023-03-28-6 : Cotisation Foncière des Entreprises - Vote des taux 2023
- 2023-03-28-7 : Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2023
- 2023-03-28-8 : Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2023
- 2023-03-28-9 : Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2023-03-28-10 : Conv. "Plan aisance aquatique - Natation Scolaire" - mise à dispo maître nageur sauveteur, enseignement et matériel
- 2023-03-28-11 : Convention relative à l'organisation de l'enseignement de la natation scolaire mai/juin/juillet 2023
- 2023-03-28-12 : Attribution de subv. à divers organismes et assos dans le cadre de la program. 2023 du Contrat de Ville
- 2023-03-28-13 : Conv. partenar. entre la Cté d'Agglo et le Centre de Ressources pour la Politique de la Ville PACA
- 2023-03-28-14 : Ecole de Musique de l'Agglo : Nouveau projet d'établissement
- 2023-03-28-15 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d'une concession automobile
- 2023-03-28-16 : ZA de Gandière - cession d'une parcelle foncière
- 2023-03-28-17 : Zone d'activités du Plan de Lardier - cession des parcelles foncières
- 2023-03-28-18 : Station d'épuration de Tallard et révision du PLU
- 2023-03-28-19 : Approb. et signature Contrat objectifs "Prévention, Tri Déchets et Economie Circulaire" avec la Région SUD PACA
- 2023-03-28-20 : Signature conv. annuelle avec ADIVALOR pour récup. déchets agrofourniture issus de l'activité agricole
- 2023-03-28-21 : Signature conv. collecte séparée textiles, linge maison et chaussures avec ECOTLC - REFASHION
- 2023-03-28-22 : Signature renouvel. conv. collecte et traitement Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux avec DASTRI
- 2023-03-28-23 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil Communautaire du 1er février 2023
Mises en ligne le 10 février 2023
- Ordre du jour
- 2023-02-01-1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2023-02-01-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 08 déc. 2022
- 2023-02-01-3 : Intégration de Tallard à l'ORT de l'Agglo dans le cadre du dispositif "Petite ville de demain"
- 2023-02-01-4 : Nouvelle fiche action du Programme Coeur de Ville - Projet de transformation du 1 cours Ladoucette
- 2023-02-01-5 : Présentation du Rapport définitif de la Chambre Rég. des Comptes sur la gestion de la Cté d'Agglo
- 2023-02-01-5 - PJ : Rapport
- 2023-02-01-6 : Accueil d'un apprenti au sein de l'accueil de loisirs interco. - mise à dispo par une cne membre
- 2023-02-01-7 : Etat annuel des indemnités des élus
- 2023-02-01-8 : Modification du tableau des effectifs
- 2023-02-01-9 : Rapport sur la situation en matière d'égalité entre femmes et hommes
- 2023-02-01-10 : Débat d'Orientations Budgétaires 2023
- 2023-02-01-11 : Fixation des fonds de concours 2023 alloués à chaque commune
- 2023-02-01-12 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2023 - Domaine économique
- 2023-02-01-13 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2023 - Domaine environnemental
- 2023-02-01-14 : Mise à jour des Statuts de la Communauté d'agglo
- 2023-02-01-15 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur demande de SARL G2M - INTERSPORT
- 2023-02-01-16 : Signature de la convention d'application du SRDEII avec la région SUD
- 2023-02-01-17 : Zone d'activités de la Beaume - Cession d'un délaissé foncier
- 2023-02-01-18 : Zone d'activités de Gandière - Vente d'une parcelle foncière
- 2023-02-01-19 : Protocole d'accord pour la fourniture d'eau à Neffes
- 2023-02-01-20 : Convention de fourniture d'eau à la cne de Pelleautier
- 2023-02-01-21 : Tarifs en lien avec la compétence collecte et traitement des Déchets
- 2023-02-01-22 : Relevé de décisions