Qualité de l’air
Vidéothèque2020
Délibérations du conseil communautaire du 8 décembre 2020
Mises en ligne le 18 décembre 2020 (Délib. n° 11 retirée en séance)
2020.12.1 - Désignation du Secrétaire de séance- 2020.12.2 - Approbation du PV et clôture de la séance du CC du 17 septembre 2020
- 2020.12.2 PJ1 - PV du CC du 17 septembre 2020
- 2020.12.2 PJ2 - Feuillet de clôture du CC du 17 septembre 2020
- 2020.12.3 - Approbation du PV et clôture de la séance du CC du 06 novembre 2020
- 2020.12.3 PJ1 - PV du CC du 06 novembre 2020
- 2020.12.3 PJ2 - Feuillet de clôture du CC du 06 novembre 2020
- 2020.12.4 - Election du Troisième vice-président suite à la démission de M. Jean-Michel ARNAUD
- 2020.12.5 - SCOT : Remplacement d'un membre démissionnaire
- 2020.12.6 - Dispositif LEADER du GAL Pays Gapençais – Frais de fonctionnement 2021
- 2020.12.7 - Av. à la conv. Action Coeur de Ville valant opération de revitalisation du territoire - Phase déploiement
- 2020.12.8 - Subvention - Aide transport de foin pour agriculteurs - Suite à catastrophe naturelle dans le 06
- 2020.12.9 - Conv. mise à dispo réciproque services ou parties de services de la Cté d'Agglo et du CCAS de Gap - montants définitifs 2021
- 2020.12.10 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels
- 2020.12.12 - COVID 19 - Attribution d'une prime exceptionnelle à l'égard de certains agents
- 2020.12.13 - Comité Directeur Office de Tourisme Intercommunal - Remplacement d'un membre démissionnaire
- 2020.12.14 - Taxe de séjour - Tarifs et taxe additionnelle 2021
- 2020.12.15 - Conv. d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme Gap-Tallard-Vallées 2021- 2023
- 2020.12.16 - Autorisation budgétaire spéciale 2021 - Budget Général et Budgets Annexes
- 2020.12.17 - Admissions en non valeur de créances irrécouvrables 2020 - Budget Général
- 2020.12.18 - DM n°2 au Budget Général, au Budget Annexe Transports Urbains et n°1 au Budget Annexe Eau
- 2020.12.19 - Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2020.12.20 - Subvention à divers associations et organismes n°1/2021 - Domaine tourisme
- 2020.12.21 - Subvention à divers associations et organismes n°1/2021 - Domaine social
- 2020.12.22 - Mise à la réforme de véhicules
- 2020.12.23 - Construction pont Déchetterie de PATAC - Marché de maîtrise d’œuvre et approbation du programme technique
- 2020.12.24 - Contrat Régional d'Equilibre Territorial (CRET) 2019-2021 : Avenant n°1
- 2020.12.25 - Accueil de Loisirs sans Hébergement : Tarifs applicables à compter du 01/01/2021
- 2020.12.26 - Conv. pluriannuelle de renouv. urbain de la Cté d'Agglo "quartier du Haut-Gap" cofinancé(s) par l'ANRU dans le cadre du NPNRU
- 2020.12.26 PJ - Convention
- 2020.12.27 - Charte partenariale de relogement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du Haut-Gap
- 2020.12.27 PJ1 - Convention
- 2020.12.27 PJ2 - Charte
- 2020.12.28 - Av. n°1 à la Conv. relative à l'utilisation de l'abat. de la Taxe Fonc. sur les Prop. Bâties dans le quartier prioritaire du Haut-Gap
- 2020.12.29 - GAAAP - renouvellement de conventions
- 2020.12.30 - ZA La Beaume - Cession foncière de la parcelle cadastrée A 669
- 2020.12.31 - ZA La Beaume - Cession d’une parcelle cadastrée A 672
- 2020.12.32 - Dérogation à la règle du repos dominical - Année 2021 - Avis sur les dimanches proposés par M. le Maire de Gap
- 2020.12.33 - Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes de concessionnaires auto
- 2020.12.34 - Régie de Micropolis - Remplacement d’un représentant
- 2020.12.35 - Désignation des représentants au comité de pilotage du SIG départemental GéoMAS
- 2020.12.36 - Signature d'une convention d'intervention foncière entre la Cté d'agglo et SAFER
- 2020.12.37 - Révision des tarifs de l'assainissement
- 2020.12.38 - Remplacement d'un membre suppléant pour représenter la Cté d'Agglo au sein du SIENAD
- 2020.12.39 - Délégation de la compétence eau potable par la Cté d'Agglo au profit de la ville de Gap.
- 2020.12.40 - Navette hivernale Gap-Bayard-Laye - Convention tripartite 2020-2021
- 2020.12.41 - Installation de caméras de vidéosurveillance dans l'ensemble des autobus du réseau L'Agglo en Bus
- 2020.12.42 - Conv. de partenariat pour les élèves transportés sur certaines lignes de la Région - Av. n°2
- 2020.12.43 - Conv. de transfert de la compétence Transport entre la Région et la Cté d'Agglo - Av. n°2
- 2020.12.44 - Contrat de reprise des petits aluminiums
- 2020.12.45 - Remplac. d'un membre suppléant pour représenter la Cté d'Agglo au sein du Comité Syndical de l'EPAGE (ex CLEDA)
- 2020.12.46 - Relevé de décisions
Délibérations du Conseil communautaire du 6 novembre 2020
Mises en ligne le 17 décembre 2020 (Délib. n° 4 retirée en séance)
- 2020.11.1 - Désignation du Secrétaire de séance
- 2020.11.2 - Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la commune de Barcillonnette
- 2020.11.3 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Claret
- 2020.11.5 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune d'Esparron
- 2020.11.6 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de La Freissinouse
- 2020.11.7 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Lardier & Valença
- 2020.11.8 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Lettret
- 2020.11.9 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Neffes
- 2020.11.10 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Pelleautier
- 2020.11.11 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de La Saulce
- 2020.11.12 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Sigoyer
- 2020.11.13 - Convention de délégation de la compétence "Eau Potable" entre la Cté d'Agglomération et le commune de Vitrolles
Délibérations du Conseil communautaire du 17 septembre 2020
Mises en ligne le 5 octobre 2020
- 2020.09.1 - Désignation du Secrétaire de séance
- 2020.09.2 - Approbation du PV et clôture de la séance du CC du 17 juillet 2020
- 2020.09.2 PJ - PV du CC du 17 juillet 2020
- 2020.09.2 PJ2 - Feuillet de clôture du CC du 17 juillet 2020
- 2020.09.3 - Règlement intérieur du Conseil communautaire - Adoption
- 2020.09.3 PJ - Règlement intérieur
- 2020.09.4 - Commission paritaire départementale de l'Energie 04 - Désignation de représentants
- 2020.09.5 - Convention pour le suivi, le portage et l'application des procédures contractuelles de Pays pour 2020
- 2020.09.6 - Syndicat mixte pour l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Désignation des membres
- 2020.09.7 - Modification du tableau des effectifs -Transformation de postes
- 2020.09.8 - Remboursement de frais de repas des Contrats d'Engagement Éducatif
- 2020.09.9 - GENS DU VOYAGE - Actualisation du règlement intérieur du terrain familial “les Hirondelles”
- 2020.09.10 - GENS DU VOYAGE - Actualisation du règlement intérieur de l’aire d’accueil “les Argiles”
- 2020.09.11 - Taxe de séjour - Tarifs et taxe additionnelle 2021
- 2020.09.12 - Décision Modificative n°1 au Budget Général et Budget Annexe des Transports Urbains
- 2020.09.13 - Fixation des fonds de concours 2020 alloués à chaque commune
- 2020.09.14 -Fixation de l'Attribution de Compensation aux communes membres
- 2020.09.15 - Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Proposition des membres
- 2020.09.16 - Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2020.09.17 - Présentation des rapports concernant le service public de l’assainissement, pour l’exercice 2019
- 2020.09.17 PJ1 - Rapport annuel du délégataire
- 2020.09.07 PJ2 - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement 2019
- 2020.09.17 PJ3 - Compte administratif 2019 budget assainissement
- 2020.09.18 - Présentation des rapports concernant le service public de l’eau potable, pour l’exercice 2019
- 2020.09.18 PJ - Rapport du délégataire
- 2020.09.19 - GAAAP : Conventions de partenariats
- 2020.09.20 - Zones d'activités de Gandière - cession du lot B
- 2020.09.21 - Zone d'activités des Fauvins II - cession du lot 14
- 2020.09.22 - Compétence optionnelle voirie et parcs de stationnement - Définition de l'intérêt communautaire pour les abris à vélo sécurisés
- 2020.09.23 - Tarifs de rachat des anciennes tablettes par les élus du conseil communautaire
- 2020.09.24 - Avenant à la convention de partenariat pour le recyclage des petits aluminiums et souples
- 2020.09.25 - Rapport 2019 coût et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- 2020.09.25 PJ - Rapport 2019
- 2020.09.26 - Sch. Aménag. et gestion des eaux : Valid. périmètre, compo. de la Com. Loc. de l'Eau et désignation représentant Cté d'Agglo
- 2020.09.27 - Relevé de décisions
Délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2020
Mises en ligne le 3 août 2020
- 2020.07.1 - Désignation du secrétaire de séance
- 2020.07.2 - Approbation du PV et clôture de séance du CC du 8 juin 2020
- 2020.07.2 PJ 1 - Feuillet de clôture du CC du 8 juin 2020
- 2020.07.2 PJ 2 - PV du CC du 8 juin 2020
- 2020.07.3 - Modalités de désignation des représentants du Conseil Com. dans les commissions com. et au sein des organismes ext.
- 2020.07.4 - Création des commissions communautaires - Désignation des membres
- 2020.07.5 - Délégations de compétences données au Président pour la durée du mandat
- 2020.07.6 - CHICAS Conseil de surveillance - Désignation du représentant
- 2020.07.7 - Collège de Tallard - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
- 2020.07.8 - SCOT - Désignation de membres
- 2020.07.9 - Pays Gapençais – Comité de suivi - désignation de représentants
- 2020.07.10 - Comité de programmation du GAL LEADER Pays Gapençais – Désignation de représentants
- 2020.07.11 - Indemnités des Conseillers Communautaires
- 2020.07.12 - Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992
- 2020.07.13 - Désignation d'un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- 2020.07.14 - Office de Tourisme Intercommunal Gap Tallard Vallées - Désignation des représentants
- 2020-07.15 - ADDET 05 - Désignation d'un représentant
- 2020.07.16 - Av. N°1 au Protocole d'occupation d'un emplacement réservé aux familles semi sédentaires sur les terrains familiaux de l'Agglo
- 2020.07.17 - Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes aux comptes administratifs
- 2020.07.18 - Approbation du compte de gestion 2019 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
- 2020.07.19 - Approbation des comptes de gestion 2019 du Receveur - Budget général et budget annexe - SIVU Aéropole Gap Tallard
- 2020.07.20 - Compte Administratif 2019
- 2020-07.21 - Compte Administratif 2019 du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Aéropole GapTallard (SIVU)
- 2020.07.22 - Budget Supplémentaire 2020
- 2020.07.23 - Dégrèvement exceptionnel de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
- 2020.07.24 - Création de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Détermination du nombre de sièges
- 2020.07.25 - Construction de la STEP de Claret - Reversement partiel à la commune de Claret de subventions perçues par l'Agglomération
- 2020.07.26 - Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (CCISPL) - Désignation des membres
- 2020.07.27 - Commission Consultative Interco. des Services Publics Locaux : rapport sur l'état des travaux 2019
- 2020.07.28 - Renouvellement des conventions de groupement de commande et redéfinition des besoins
- 2020.07.29 - Habitat/Logement : Com. de Coordin. des Actions de Prévention des Expulsions locatives : désignation membres
- 2020.07.30 - Agence d'Urba. du Pays d'Aix-Durance, désignation représentants à l'AG et au CA
- 2020.07.31 - Régie de Micropolis - Désignation des représentants
- 2020.07.32 - Association Initiative Sud Hautes-Alpes - Désignation des représentants à l'Assemblée Générale
- 2020.07.33 - Désignation des représentants au sein de GAAAP
- 2020.07.34 - Zone d'activités de Lachaup : cession du Lot J
- 2020.07.35 - Dérogation à la règle du repos dominical - Année 2020 - Avis sur les dimanches proposés par M. le Maire de Gap
- 2020.07.36 - Conv. Région SUD soutien des entreprises touchées par la crise COVID 19 - Contribution Cté d’agglo au Fonds COVID Résistance
- 2020.07.37 - Création de la Commission Intercommunale d'Accessibilité
- 2020.07.38 - Désignation des représentants de la Cté d'Agglo auprès du Syndicat Interc. d'Exploitation de la Nappe alluviale du Drac (SIENAD)
- 2020.07.39 - Délégation de service de l'eau potable - Comité de suivi - Désignation des représentants
- 2020.07.40 - Mise en conformité des périmètres de protection des sources des Blancs 1, 2 et 3 à la Freissinouse
- 2020.07.41 - Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) - Désignation de représentants
- 2020.07.42 - Convention de partenariat pour les élèves transportés sur certaines lignes de la Région - Av. n°1
- 2020.07.43 - Signature d'une convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets d'agrofourniture issus de l'activité agricole
- 2020.07.44 - Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) - Désignation des représentants
- 2020.07.45 - Convention ONF - Itinéraires pédestres et VTT en forêts domaniales
- 2020.07.45 PJ - Convention ONF
- 2020.07.46 - Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE - Ex. CLEDA) - Désignation des représentants
Délibérations du Conseil communautaire du 8 juin 2020 - Mandat 2020/2026
Mises en ligne le 17 juin 2020 : Installation du nouveau Conseil
- 2020.06.1 - Désignation du secrétaire de séance
- 2020.06.2 - Election du Président
- 2020.06.3 - Nombre de Vice-Présidents et autres membres du bureau
- 2020.06.4 - Election des vice-présidents et autres membres du bureau
- 2020.06.5 - Installation du Conseil - Lecture de la charte de l’élu local
- 2020.06.6_-_Fiscalite_additionnelle_-_Vote_des_taux_2020.pdf
- 2020.06.7 - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2020
- 2020.06.8 - Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2020
- 2020.06.9 - Election de la commission permanente d'achat et d'appel d'offre
- 2020.06.10 - Election de la commission permanente Concessions
Délibérations du Conseil Communautaire du 12 février 2020 - Mandat 2014/2020
Mises en ligne le 20 février 2020 / Délibération n° 2020.02.6 mise en ligne le 24 février 2020
- 2020.02.1 - Désignation du secrétaire de séance
- 2020.02.2. - Approbation du PV et clôture de la séance du CC du 16 12 2019
- 2020.02.2 PJ 1 - feuillet de clôture du CC du 16 12 2019
- 2020.02.2 PJ2 - PV du CC du 16 12 2020
- 2020.02.3 - Compétence eau - Dde de délégation de communes membres de l'Agglo
- 2020.02.4 - Conv. multi-services de collaboration avec le CDG 05
- 2020.02.5 - Mise à disposition de fonctionnaires de la Cté d’Agglo à l’EPIC Office de Tourisme intercommunal
- 2020.02.6 - Budget primitif 2020
- 2020.02.7 - Av. à la conv. Actes Budgétaires permettant la télétransmission des documents
- 2020.02.8 - Subv. à divers associations et organismes n°2-2020 - Domaine social
- 2020.02.9 - Subv. à divers associations et organismes n°2-2020 - Domaine économique
- 2020.02.10 - Subv. à divers associations et organismes n°2-2020 - Domaine environnemental
- 2020.02.11 - Habitat Logement - Signature d'une Convention annuelle 2020 entre l'Agence d'Urbanisme
- 2020.02.12 - Dissolution du SIVU de l’Aéropole de Gap-Tallard
- 2020.02.13 - Zone d'activités de Gandière - cession du lot n°12
- 2020.02.14 - Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur dde de la société VERTIGE
- 2020.02.15 - Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur ddes de concessionnaires
- 2020.02.16 - Règlement d'utilisation des abris à vélos
- 2020.02.17 - Acquisition foncière - Pôle d'Échange Multimodal
- 2020.02.18 - Navette hivernale Gap-Bayard-Laye - Convention tripartite - Vacances hiver 2020
- 2020.02.19 - Conv. ONF - Mise à disposition de la falaise de Céüze - gestion développement
- 2020.02.20 - Relevé de décisions du Conseil communautaire du 12 février 2020