Qualité de l’air
Vidéothèque2019
Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2019
Mises en ligne le 8 janvier 2020
2019.12.1 - Désignation du secrétaire de séance- 2019.12.2 - Approbation du PV du Conseil du 19 09 19
- 2019.12.2 - PJ 1 - PV du Conseil du 19 09 19
- 2019.12.2 - PJ 2 - Feuillet de clôture du Conseil du 19 09 19
- 2019.12.3 - Commissions communautaires - nouveau membre
- 2019.12.4 - Leader pays gapençais - Frais de fonctionnnement 2020
- 2019.12.5 - Mise à dispo de services agglo et CCAS - Montants 2019 définitifs
- 2019.12.6 - Convention de mise à dispo de services agglo et CCAS
- 2019.12.7 - Convention avec l'asso du personnel Gapen'C
- 2019.12.8 - Modification du tableau des effectifs
- 2019.12.9 - Rapport égalité hommes femmes
- 2019.12.10 - Débat d'orientations budgétaires 2020
- 2019.12.11 - Autorisation budgétaire spéciale 2020 - Budgets général et annexes
- 2019.12.12 - DM n°2 budgets général et annexe assainissement
- 2019.12.13 - Admissions en non valeur de créances irrécouvrables
- 2019.12.14 - Fixation de l'attribution de compensation 2019 aux Cnes membres
- 2019.12.15 - Fonds de concours aux Cnes membres
- 2019.12.16 - Subv. aux assos et organismes n°1-2020 - Domaine social
- 2019.12.17 - Subv. aux assos et organismes n°1-2020 - Domaine tourisme
- 2019.12.18 - Contrat de ville 2015-2020 - Avenant
- 2019.12.19 - Programmation 2020 du Contrat de ville - Attributions de subventions
- 2019.12.20 - Habitat Logement - CCAPEX désignation des membres
- 2019.12.21 - Conv. de cofinanc. pour étude actualisation du projet de renouvellement urbain
- 2019.12.22 - Dissolution du SIVU de l'Aéropôle Gap-Tallard
- 2019.12.23 - Tarifs de mise en place de signalétique des professionnels de l'agglo
- 2019.12.24 - ZA - Cession de parcelles foncières
- 2019.12.25 - ZA de Gandières - Cession lot D et réduction de la ZAC
- 2019.12.26 - Dérogation à la règle du repos dominical - année 2020
- 2019.12.27 - Dérogation à la règle du repos dominical - Demandes de concessionnaires auto
- 2019.12.28. - Dérogation à la règle du repos dominical - demande d'une société de ventre de menuiseries
- 2019.12.29 - Révision des tarifs du SPANC
- 2019.12.30 - Navette hivernale Gap-Bayard-Laye - Convention saison 2019-2020
- 2019.12.31 - Déchetterie de la Flodanche - contrat de reprise avec OLEOVIA
- 2019.12.32 - Relevé de décisions du Président
Délibérations du Conseil Communautaire du 19 septembre 2019
Mise en ligne le 30 septembre 2019
- 2019.09.1 - Désignation du secrétaire de séance
- 2019.09.2 - Approbation du PV du Conseil du 17 06 2019
- 2019.09.2 PJ 1 - Feuillet de clôture du Conseil du 17 06 2019
- 2019.09.2 PJ2 - PV du Conseil du 17 06 2019
- 2019.09.3 - Commission Aménagement du territoire - Remplacement de M. GUITTARD
- 2019.09.4 - Syndicat mixte du SCOT - Remplacement de M. GUITTARD
- 2019.09.5 - Convention type de mise en oeuvre de la période de préparation au reclassement
- 2019.09.6 - Approbation des budgets Primitif et Supplémentaire 2019 et du Compte administratif 2018 de l'Office de Tourisme Gap-Tallard-Vallées
- 2019.09.7 - Décision modificative n° 1 au budgets général et annexes assainissement et transports urbains
- 2019.09.8 - Versement de fonds de concours aux communes membres
- 2019.09.9 - Présentation du rapport 2018 Délégation de service public eau potable intercommunale
- 2019.09.9 PJ - Rapport eau 2018
- 2019.09.10 - Territoire Industrie - Signature de la convention avec la Région Sud et l'Etat
- 2019.09.11 - Zones d'activités - Cessions de parcelles foncières
- 2019.09.12 - Dérogation à la règle du repos dominical - avis sur demande d'un concessionnaire auto
- 2019.09.13 - Avenant à la convention de partenariat du SIG mutualisé GEOMAS
- 2019.09.14 - Convention avec l'agence territoriale du Conseil départemental 04 pour le suivi des systèmes d'assainissement des stations d'épuration de Curbans et Claret
- 2019.09.15 - Rapport 2018 du prix et de la qualité du service assainissement
- 2019.09.15 PJ 1 - Rapport 2018
- 2019.09.15 - PJ 2 Rapport 2018 VEOLIA
- 2019.09.16 - Concession cadre publicitaires des autobus - approbation de la délégation à CLEAR CHANNEL
- 2019.09.17 - Convention de partenariat avec Claret pour le financement de la ligne 137 de transport scolaire
- 2019.09.18 - Modification du règlement de Transports - achat de titres transport et fourniture d'une carte transport
- 2019.09.19 - Signature d'un contrat territorial avec ECO-MOBILIER pour la collecte et la valorisation du mobilier usagé
- 2019.09.19 PJ - Contrat territorial avec ECO MOBILIER
- 2019.09.20 - Signature d'une convention de partenariat avec le SMAVD pour la réhabilitation de la décharge de Tresbaudon
- 2019.09.21 - Approbation de la transformation de la CLEDA en EPAGE et désignation des membres
- 2019.09.22 - Convention cadre pour le balisage et l'entretien des sentiers et itinéraires de la Communauté d'agglomération
- 2019.09.23 - Relevé de décisions du Président
Délibérations du Conseil Communautaire du 17 juin 2019
Mises en ligne le 2 juillet 2019 (n° 34 en ligne le 24 juillet 2019)
- 2019.06.1 - Désignation du secrétaire de séance
- 2019.06.2 - Approbation du PV du Conseil du 18 03 2019 et clôture de la séance
- 2019.06.2 PJ - PV du Conseil du 18 03 2019
- 2019.06.2 PJ - Feuillet de clôture du Conseil du 18 03 2019
- 2019.06.3 - Désignation de nouveaux membres pour le syndicat mixte du SCOT
- 2019.06.4 - Renouvellement de la mise à dispo d'un agent de cat. A auprès de la régie de Micropolis
- 2019.06.5 - Modification du tableau des effectifs - Transformation de poste
- 2019.06.6 - Frais de mission - Application du décret n° 2019-139
- 2019.06.7 - Fixation du taux horaire moyen applicables aux travaux en régie
- 2019.06.8 - Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes aux CA
- 2019.06.9 - Approbation du compte gestion 2018 - Budgets Général et annexes
- 2019.06.10 - Compte Administratif 2018
- 2019.06.11 - Budget Supplémentaire 2019
- 2019.06.12 - Condition tarifaire de gratuité pour les dépôts de déchets prof. au quai de St-Jean
- 2019.06.13 - Versement de fonds de concours aux communes membres
- 2019.06.14 - Subventions à divers associations et organismes N°3/2019 - Domaine environnemental
- 2019.06.15 - Subventions à divers associations et organismes N°3/2019 - Domaine développement économique
- 2019.06.16 - Construction d'une station d'épuration à Curbans - Autorisation de Programme/Crédits de paiement
- 2019.06.17 - Demande de fonds de concours à Cne de Curbans pour construction d"une station d'épuration
- 2019.06.18 - Avance de trésorerie du Budget Général vers le Budget Transports Urbains
- 2019.06.19 - Natation scolaire Mai/Juin 2019 - Convention pour l'organisation de l'enseignement de la natation à l'école
- 2019.06.20 - Habitat/Logement - Adoption de la convention Intercommunale d'Attribution (CIA)
- 2019.06.21 - Habitat/Logement - Avenant à la convention 2018/2019 signée avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix Durance
- 2019.06.22 - Convention triennale avec l'association Initiative Sud Hautes-Alpes 2019-2021
- 2019.06.23 - Conditions financières et patrimoniales du transfert des zones d’activités à la cté
- 2019.06.24 - Convention de financement Pôle d'Echange Multimodal
- 2019.06.25 - Convention de partenariat Ville Gap/Agglo Gap-Tallard-Durance pour abris à vélos sécurisés
- 2019.06.26 - Acquisition foncière - Parcelles de terre - Aménagement d'une station d’épuration à Sigoyer
- 2019.06.27 - Charte Qualité de l'Agence de l'Eau pour les futurs réseaux assainissement - Adoption
- 2019.06.28 - Avenant à la convention de transfert de la compétence Transport entre la Région et l'agglo
- 2019.06.29 - Convention de partenariat pour le transport des élèves sur certaines lignes de la Région
- 2019.06.30 - Convention avec ECODDS pour collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages
- 2019.06.31 - Rapport annuel 2018 déchets
- 2019.06.32 - Nouveaux statuts SMAVD et désignation des membres Agglo
- 2019.06.33 - Relevés des décisions prises par le Président
- 2019.06.34 - Voeu - Transfert compétences eau et assainissement
Délibérations du Conseil Communautaire du 18 mars 2019
Mises en ligne le 2 avril 2019
- 2019.03.1 - Désignation du Secrétaire de séance
- 2019.03.2 - Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 08 février 2019
- 2019.03.2 PJ 1 - Fiche de signatures
- 2019.03.2 PJ 2 - PV
- 2019.03.3 - Commissions Communautaires - Remplacement de membres
- 2019.03.4 - Comité Directeur Office de Tourisme Intercommunal - Remplacement d'un membre démissionnaire
- 2019.03.5 - Collège Tallard - Remplacement d'un membre démissionnaire au sein du CA
- 2019.03.6 - Commission paritaire départementale de l'Energie - Désignation de représentants
- 2019.03.7 - Indemnités conseillers com. - Revalorisation des montants max bruts des indemnités des élus locaux
- 2019.03.8 - MAJ régime indemnitaire applicable aux ingénieurs ter. et modulation du rég. indemn. du fait des absences
- 2019.03.9 - Budget Primitif 2019
- 2019.03.10 - Fiscalité additionnelle - vote des taux 2019
- 2019.03.11 - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - vote des taux 2019
- 2019.03.12 - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - vote des taux 2019
- 2019.03.13 - Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2019.03.14 - Création d'un Pôle d'Echange Multimodal - Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
- 2019.03.15 - Com. Consultative Interco. des Services Publics Locaux : rapport sur état des travaux, réalisés au cours de l'exerc. 2018
- 2019.03.16 - Modification de la composition de la commission consultative intercommunale des services publics locaux
- 2019.03.17 - Conv. group. commandes gapençais marchés fournitures et services - Av. n°7
- 2019.03.18 - Conv. constitutive group. commandes gapençais marchés travaux - Av. n°1
- 2019.03.19 - Attribution subv. à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2019 du Contrat de Ville
- 2019.03.20 - Ecole de Musique de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance : Tarifs inscriptions
- 2019.03.21 - Structure d’accomp. à l’émergence de jeunes entreprises innovantes - Désignation représentants au Comité Pilotage
- 2019.03.22 - Régie de Micropolis - Désignation des représentants au Conseil d'Administration
- 2019.03.23 - Association Initiative Sud Hautes-Alpes - Désignation des représentants à l'Assemblée Générale
- 2019.03.24 - Mise à la réforme de véhicules
- 2019.03.25 - Comp. optionnelle voirie et parcs stationnement - Modif. liste des parcs de stat. d'intérêt communautaire
- 2019.03.26 - Installation de caméras de vidéo surveillance dans les abris à vélos sécurisés
- 2019.03.27 - Tarifs de l'eau intercommunale
- 2019.03.28 - Installation de caméras de vidéosurveillance dans les bus de la ligne 1 du réseau L'Agglo en Bus
- 2019.03.29 - Exonération du versement de transport
- 2019.03.30 - Signature conv. annuelle avec A.D.I.VALOR pour récupération des déchets d'agrofourniture issus de l'activité agricole
- 2019.03.31 - Relevés des décisions du Président
Délibérations du Conseil Communautaire du 8 février 2019
Mises en ligne le 8 mars 2019
- 2019.02.1 - Désignation Secrétaire séance
- 2019.02.2 - Approbation PV et clôture séance CC 14 12 18
- 2019.02.3 - Portage prog. LEADER 2014 2020 - Animation, Gestion 2019
- 2019.02.4 - Modif. délégations au Président
- 2019.02.5 - Modif. tableau effectifs - Création et transformation postes
- 2019.02.6 - Rapport situation égalité femmes - hommes
- 2019.02.7 - Débat Orientations Budgétaires 2019
- 2019.02.8 - Subv. asso. et organismes N°2 2019 - Domaine touristique
- 2019.02.9 - Subv. asso. et organismes N°2 2019 - Domaine économique
- 2019.02.10 - Subv. asso. et organismes N°2 2019 - Domaine environnemental
- 2019.02.11 - Subv. Agence Départ. d'Information sur le Logement des H-A (ADIL)
- 2019.02.12 - Admissions en non valeur créances irrécouvrables
- 2019.02.13 - Fixation fonds de concours 2019 alloué à chaque commune
- 2019.02.14 - Signature Contrat Rég. Equilibre Territorial 2019-2021
- 2019.02.15 - Participation Pelleautier aux frais Ecole Musique Tallard 2018-19
- 2019.02.16 - Dérog. règle repos dominical - Avis sur demande Intersport
- 2019.02.17 - Dérog règle repos dominical - Avis sur demande Vertige Location
- 2019.02.18 - Dérog. règle repos dominical - Avis sur demande concessionnaires auto
- 2019.02.19 - Renouv. conv. recyclage emb. métal avec fonds de dot. pour recyclage petits alu
- 2019.02.20 - Relevés des décisions du Président